Politique de Confidentialité

INTRODUCTION

La librairie Cantook (ci-après “nous”, le “Site”, la “plateforme”), éditée par De Marque (Numéro SIRET : 49351092900018), dont le siège social est situé 400 Boulevard Jean Lesage à Québec, Canada, se soucie du respect de la vie privée et des données personnelles de ses utilisateurs (ci-après “Vous”, “Clients”, “Utilisateurs”).  Nous tenons à la plus grande transparence quant à la collecte de vos données, leur utilisation et leur traitement.

La politique de confidentialité ci-dessous (ci-après la “Politique”), décrit la manière dont les données sont choisies, collectées, traitées, et selon quelle base légale ce traitement est mis en place. Elle décrit également les droits dont nos Utilisateurs disposent pour accéder à leurs données, les modifier, ou encore les supprimer. Elle s’applique à l’utilisation de l’ensemble de notre plateforme. Elle ne s’applique pas aux plateformes de nos partenaires, sauf en cas d’obligations légales en commun.

La librairie Cantook propose à l’achat un catalogue de livres numériques et de livres audios. Tout Utilisateur du Site est libre d’explorer son catalogue de produits et contenus, d’accéder à des extraits de livres numériques, ou encore des articles de blog gratuits. Cantook propose également aux Utilisateurs de créer un compte (ci-après “le Compte Client”, le “Compte Cantook”), qui leur permet d’acheter des livres présents dans notre catalogue et de les télécharger. Cantook propose un programme de fidélité (ci-après “le Programme de Fidélité”, le “Club Cantook”) aux Utilisateurs disposant d’un compte, qui leur permet d’accumuler des points de fidélité en réalisant certaines actions sur la plateforme. Accumulés, ces points leur apportent des remises et codes de promotion spéciaux. Enfin, la librairie Cantook propose à ses Utilisateurs de s’inscrire à sa liste de distribution commerciale, ce qui donne accès aux Clients à la newsletter de la plateforme ainsi qu’à d’autres courriels informatifs et commerciaux.

La politique présente est adressée à l’ensemble des Utilisateurs qui visitent notre Site, achètent nos produits, s’inscrivent à notre newsletter ou encore accèdent aux articles publiés dans la rubrique Magazine Culturel.

1. Définitions

1.1 : “Loi en vigueur” et “base légale”

1.1.1 : La loi en vigueur ou loi applicable : Désigne l’ensemble de la législation internationale et locale applicable à la collecte, au traitement et à la gestion des données personnelles sur les territoires dans lesquels nos Clients résident. 

1.1.2 : La base légale : Désigne le fondement qui autorise légalement un traitement de données personnelles et justifie sa mise en œuvre. Elle donne le droit à un organisme de collecter ou d'utiliser des données personnelles. 

1.2 : “Données personnelles” 

Toute information se rapportant à une personne physique vivante identifiée ou identifiable. 

1.3 : “Responsable de traitement” et “sous-traitant” 

1.3.1  : Le responsable de traitement : La CNIL définit le responsable de traitement comme la personne morale ou physique qui détermine les finalités et les moyens d’un traitement. Pour le Site, le responsable de traitement est : 

De Marque (Numéro SIRET : 49351092900018), dont le siège social est situé 400 boulevard Jean-Lesage à Québec, Canada.

1.3.2  : Le sous-traitant : La CNIL définit le sous-traitant comme la personne physique ou morale qui traite des données pour le compte du responsable de traitement dans le cadre d’un service ou d’une prestation.

Les sous-traitants du Site sont détaillés et présentés dans la Section 3.2, relative au partage des données personnelles des Utilisateurs avec des sous-traitants et des tiers.

2. Collecte des données personnelles

2.1 : Quelles sont les données personnelles que nous collectons ?

2.1.1 : Des données d’identification : Notamment votre nom, votre prénom, votre date de naissance, votre adresse courriel, votre adresse IP, votre adresse de facturation, votre géolocalisation approximative, votre numéro de téléphone et vos éléments d’identification Web. 

2.1.2 : Des données liées aux paiements : Nous collectons des informations liées à vos moyens de paiement (moyen de paiement, statut du paiement, date d’expiration…). Cependant, vos données bancaires et numéros de cartes bancaires sont cryptés et sécurisés. Nous n’y avons jamais accès. 

2.1.3 : Des données liées à l’activité en ligne : Notamment votre historique de navigation, vos produits vus, vos interactions avec les produits (avis, note, liste de souhaits) ou les contenus numériques proposés dans la rubrique Magazine Culturel (commentaires rédigés), vos interactions avec les contenus envoyés par courriel (newsletters, notifications, messages automatisés), et vos interactions avec les publicités diffusées par nous-mêmes ou par des tiers. Certaines de ces données sont anonymisées. 

2.1.4 : Des données liées à l’adresse de facturation​​ : Notamment les informations géographiques que vous nous fournissez et votre adresse IP. 

2.1.5 : Concernant les données appartenant à des personnes mineures : Cantook ne collecte ni ne traite de données personnelles appartenant à des personnes mineures sciemment, sauf si cette personne dispose de l’autorisation d'un parent ou représentant légal conformément aux C.G.V. du Site. Il appartient aux parents et à toute personne exerçant une autorité parentale de veiller à ce que leurs enfants respectent ces conditions. Dans le cas où une personne mineure aurait fourni des données personnelles sans autorisation, nous invitons les parents ou représentants légaux de celle-ci à nous contacter afin que nous puissions supprimer ces données au plus vite.

2.2 Comment collectons-nous ces données personnelles ?

2.2.1 : Données fournies par nos Clients :  Nous recueillons une partie de vos données directement auprès de vous dans le cadre de votre utilisation de nos services, de la création de votre Compte Cantook, ou encore vos communications directes avec nous. 

2.2.2 : Données fournies par d’autres sources : Nous pouvons recevoir certaines données de sources externes. Par exemple, vous utilisez une solution de paiement externe pour réaliser une commande. Si vous choisissez de créer un Compte à travers un compte déjà existant sur une plateforme externe telle que Google ou Facebook, nous recevrons ses données directement de la part de cette source. Nous pouvons également recevoir des données de tiers et avec lesquels nous avons un partenariat ou un accord spécial.

2.2.3 : Données collectées automatiquement : Certaines données, comme votre adresse IP, géolocalisation ou encore les données liées à des transactions, dont recueillies automatiquement Nous collectons aussi certaines données par le biais de cookies. Pour consulter notre politique de cookies et les différentes fonctions que ces derniers servent, référez-vous à la Section 6 de la politique présente. 

2.3 : Sur quelle base légale collectons-nous ces données ?

2.3.1 : Le consentement : Si d’autres bases légales ne sont pas applicables, nous ne collectons vos données que si ces vous nous avez donné votre consentement libre, éclairé et explicite. Pour nous assurer de respecter cette base légale, nous récoltons votre consentement via une procédure dite “opt-in”. Nous assurons votre accès aux informations de traitement et de collecte avant de demander leur consentement. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, comme détaillé dans la Section 5.  

2.3.2 : L'exécution d’un contrat : La collecte de vos données personnelles et leur utilisation peut être nécessaire pour vous offrir les services que nous proposons. 

2.3.3 : Les intérêts légitimes : Nous collectons certaines de vos données personnelles dans le but de servir nos intérêts organisationnels et opérationnels légitimes, tout en restant dans les limites de vos intérêts et vos droits. 

2.3.4 : Les obligations légales : Lorsque la loi en vigueur l’exige, nous sommes tenus de collecter des données personnelles dans le but de remplir nos obligations légales, ainsi que pour protéger vos intérêts, par exemple pour éviter l’utilisation frauduleuse du Site.

3. Traitement des données personnelles

3.1 : Comment utilisons-nous les données collectées ?

3.1.1 : Création et gestion de votre Compte : Nous utilisons vos données personnelles pour créer votre Compte. Elles nous permettent notamment de vous authentifier lorsque vous essayez d’y accéder. Pour plus d’informations sur ce que la création d’un Compte implique, veuillez consulter la Section 3.2.2 de cette politique. 

3.1.2 : Communication : Nous utilisons vos données personnelles pour vous communiquer des informations importantes sur la plateforme, ses mises à jour et sa maintenance, afin d’assurer une utilisation en toute transparence de nos services. Cette communication se fait par le biais de messages courriel, mais exclut tout message commercial, pour lequel vous devez vous inscrire à notre newsletter. Nous pouvons également utiliser ces données pour communiquer avec vous dans le cas où vous demandez de l’aide. Le service Client de la librairie Cantook prendra dans ce cas contact avec vous avec les données que vous nous avez transmises. 

3.1.3 : Services : Nous utilisons vos données personnelles afin de remplir le service que nous offrons. Notamment, nous utilisons vos données géographiques afin de savoir si un de nos livres est disponible dans votre pays. Nous utilisons vos informations personnelles pour traiter les transactions que vous demandez et pour calculer les points de fidélité que vous gagnez par action réalisée sur le Site si vous vous êtes inscrit au programme. Enfin, il est possible que nous utilisions vos renseignements pour assurer l’amélioration constante de nos services, et réparer les erreurs survenues sur la plateforme afin de vous offrir un service optimal. 

3.1.4 : Marketing : Nous utilisons vos données afin d’identifier vos intérêts et de vous proposer une offre marketing personnalisée selon vos goûts. Nous collectons des données telles que votre navigation et vos achats pour comprendre quelles sont vos préférences. Ce traitement concerne premièrement les recommandations marketing personnalisées sur le Site. Nous utilisons également ces données pour vous envoyer des communications commerciales personnalisées selon vos goûts. L’envoi de courriel commercial ne se fait que sous réserve de votre consentement explicite par méthode “double consentement”. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment grâce au lien disponible en bas de chacune de nos newsletters. 

3.1.5 : Personnalisation de votre expérience : Nous utilisons vos données afin de vous garantir une expérience personnalisée et pertinente à vos goûts. Nous utilisons notamment vos données de recherche et de navigation ainsi que vos préférences afin d’identifier les produits de notre catalogue qui vous intéresseront le plus. Nous pouvons également utiliser ces données pour vous montrer des publicités personnalisées et mesurer leur efficacité. 

3.1.6 : Analyses et statistiques : Nous utilisons vos données afin de développer notre connaissance des Clients et Utilisateurs du Site. Cela nous permet notamment de développer le Site et les services qu’il propose de manière pertinente par rapport aux attentes et besoins des Clients et Utilisateurs. 

3.1.7 : Droit et obligations légales : Nous utilisons vos données afin d’exercer ou de protéger nos droits, notamment afin de repérer et de prévenir des activités frauduleuses sur la plateforme. Ces données peuvent nous servir à répondre à des réclamations pour violation de la loi ou de nos conditions générales, ainsi qu’à des demandes provenant des autorités, des forces de l’ordre ou d’autres tiers. Nous utilisons également certaines données des Utilisateurs pour conformer nos services aux exigences légales concernant la protection des données de nos Utilisateurs. 

3.1.8 : Prévention des activités frauduleuses : Nous utilisons vos données personnelles afin de protéger les droits et la sécurité du Site, mais également de nos Clients et Utilisateurs, et de certains tiers. 

3.2 : Avec qui et pourquoi partageons nous les données collectées ?

3.2.1 : Fournisseurs de services et sous-traitants : Nous travaillons avec divers sous-traitants pour vous offrir notre service. Certains de ces sous-traitants sont des acteurs du Groupe De Marque, d’autres sont des  fournisseurs de services externes. 

Nous travaillons avec ces sous-traitants afin de vous offrir une expérience optimale : un Site fluide et accessible, ainsi qu’une communication efficace. Nous travaillons également avec ces sous-traitants pour vous offrir des recommandations personnalisées, un programme de fidélité, des newsletters et messages publicitaires customisés… Sauf indication contraire explicite, nos sous-traitants n’utilisent vos données personnelles que pour les fins décrites dans la Section 3.1. 

Certains de nos sous-traitants se trouvent hors de l’Europe, mais nous nous assurons de la protection de vos données selon la loi en vigueur lorsqu'elles sont transférées dans un pays situé en dehors de l’UE ou de l’EEE.  

3.2.2 : Compte Cantook et autres services De Marque : Le Site présent est un produit de l’écosystème Cantook, appartenant au groupe De Marque. Comme d’autres services faisant partie de cet écosystème, le Site vous donne accès à l’environnement de lecture nommé Compte Cantook. En créant un compte sur la librairie, vous créez un Compte Cantook qui vous permet de vous connecter à d’autres services, notamment l’application de lecture Cantook (anciennement Aldiko). En créant un Compte sur le Site et en utilisant les autres services De Marque disposant de cet accès, vous autorisez le transfert de vos données personnelles entre le Site, le Compte Cantook, et le service auquel vous vous connectez. Veuillez noter que chaque service De Marque possède sa propre Politique de Confidentialité, et que la politique présente ne s’étend qu’à ce Site. Veuillez consulter la politique de confidentialité du Compte Cantook et celles des outils externes Cantook pour en savoir plus sur la façon dont ils gèrent vos données personnelles.

4. Conservation des données

Cantook conserve vos données uniquement pendant la durée où elles sont strictement nécessaires pour remplir les obligations liées à l'exécution d’un contrat, ainsi qu’à remplir les obligations légales du Site et ses intérêts légitimes. 

4.1 : Délais de conservation des données personnelles

Certains des délais de conservation des données personnelles dépendent de votre statut “actif”. Un Client ou Utilisateur actif est défini comme “actif” à partir du moment où il se connecte à son Compte ou réalise une transaction sur le Site. 

Voici les durées de conservation respectives des différentes catégories de données collectées par Cantook :

À l’issue de ces délais, vos données seront supprimées.

Si nécessaire pour protéger vos droits et intérêts et les nôtres, il est possible que des données soient archivées et conservées pendant une durée dépassant ces délais, mais n’excédant jamais les délais d’obligation et de prescription légale prévus par la loi en vigueur. 

4.2 : Délais de conservation des données suite à la suppression d’un compte

Vous êtes libre de supprimer votre Compte à tout moment. Avant d’avoir réalisé la procédure de suppression, vous êtes prévenu que la suppression ne sera effective que 15 jours après afin que vous puissiez recréer votre Compte si vous le souhaitez. 

Après la procédure de suppression, vos données seront conservées pendant 30 jours. Pour demander la suppression définitive de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à cette adresse : aide@demarque.com.

5. Les droits des Utilisateurs

Le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement (UE) 2016/679) adopté le 14 avril 2016, garantit aux Utilisateurs plusieurs droits décrits ci-dessous. Nous assurons l’ensemble desdits droits de nos Utilisateurs sur le Site. 

Vous pouvez exercer les droits présentés ci-dessous en nous contactant soit directement sur le Site, soit par courrier à l’adresse donnée dans les Mentions Légales, soit en utilisant cette adresse courriel : aide@demarque.com.

Cantook peut se réserver le droit de refuser certaines demandes (notamment des demandes de suppression) si un motif légitime l’en empêche. Par exemple, nous refuserons une demande de suppression de données si ces données servent à la défense de droits en justice ou si une loi applicable requiert la conservation de certaines données pendant une période donnée.

5.1 : Droit à l’information

Nos Utilisateurs ont le droit d’être informés de la manière dont leurs données sont collectées, traitées, partagées et conservées. Ils ont également le droit de connaître l’ensemble de leurs droits. Cette information doit être disponible de manière claire, transparente et concise. 

5.2 : Droit d’opposition

Nos Utilisateurs ont le droit de s’opposer à la collecte et à l’utilisation de leurs données personnelles. Ils ont le droit de demander à ne plus recevoir de prospection par courriel ou encore de demander la suppression de certaines ou toutes données leur appartenant collectées sur le Site. 

5.3 : Droit d’accès

Nos Utilisateurs ont le droit d’accéder à l’ensemble des données personnelles leur appartenant collectées sur le Site, et de les consulter dans un format compréhensible. Cependant, nous ne divulguerons pas ces données avant d’avoir vérifié l’identité de la personne ayant fait la demande d’accès. 

5.4 : Droit de rectification

Nos Utilisateurs ont le droit de rectifier les données personnelles inexactes et de compléter les données incomplètes leur appartenant sur le Site.

5.5 : Droit au déréférencement

Nos Utilisateurs ont le droit de demander à faire supprimer un ou plusieurs résultats fournis par un moteur de recherche à l’issue d’une requête effectuée à partir de leur identité. Par exemple, ils peuvent demander à être déréférencé sur un moteur de recherche si leur nom paraît dans un article ou post sur le Site, et qu’ils ne souhaitent pas que cette information soit trouvée sur ledit moteur de recherche.

Cette suppression ne conduit pas à effacer l’information sur le Site : le contenu original reste inchangé et est toujours accessible, en utilisant d’autres critères de recherche ou en allant directement sur le Site à l’origine de la diffusion.

Le droit au déréférencement est exercé directement auprès dudit moteur de recherche.

5.6 : Droit d’effacement

Nos Utilisateurs ont le droit de demander que leurs données personnelles soient supprimées de notre Site lorsqu’elles ne sont plus essentielles au traitement pour lequel nous les avons collectées ou simplement parce qu’ils souhaitent retirer leur consentement. Cependant, il se peut que nous soyons contraints de conserver ces données pour une période de temps pour des obligations légales. Si c’est le cas, nous informons l’Utilisateur ayant réalisé la demande et nous assurons de la suppression des données quand cette période de temps sera écoulée. 

5.7 : Droit à la portabilité

Nos Utilisateurs ont le droit de demander à récupérer les données personnelles collectées sur notre Site leur appartenant pour un usage personnel ou pour les fournir à un tiers. Les données personnelles demandées seront fournies dans un format simple, concis et lisible par une machine. 

5.8 : Droit lié au profilage automatisé

Nos Utilisateurs ont le droit d’être informés sur l'utilisation de leurs données personnelles pour des fins de profilage commercial et marketing. Ils ont le droit de savoir qu'une décision automatisée a été prise à leur encontre, à connaître la logique derrière cette décision, de contester cette décision et de demander l’intervention d’un être humain pour réexaminer la décision. 

5.9 : Droit à la limitation de l’usage des données 

Nos Utilisateurs ont le droit de demander à geler l’utilisation et le traitement de leurs données de manière temporaire, sans demander la suppression complète de leurs données. Par exemple, ils peuvent demander que nous ne traitions pas leurs données personnelles alors qu’une procédure de vérification ou de rectification de leurs données est en cours.

Les cookies

6.1 : Utilisation des cookies

Les cookies sont des petits fichiers stockés dans votre appareil (smartphone, navigateur, ordinateur…) et sont associés à un domaine web. Ils sont créés lorsque vous chargez une application ou un Site Internet, sont renvoyés à ceux-ci à chaque fois que vous vous y connectez. Ils ont de multiples usages.

Pour en savoir plus sur les cookies utilisés par la librairie Cantook, veuillez vous référer à la page Cookies.

Voici une présentation des traitements pour lesquels nous utilisons des cookies :

6.1.1 : Les cookies strictement nécessaires : Ces cookies sont nécessaires pour une utilisation optimale du Site.

6.1.2 : Les cookies fonctionnels : Ces cookies permettent au Site de mémoriser les préférences et les actions de chaque Client. L’utilisation de ces cookies nécessite votre consentement. 

6.1.3 : Les cookies de performance : Ces cookies nous servent à prendre connaissance du flux d’Utilisateurs qui viennent sur le Site, de leurs données de navigation et de leurs données démographiques. L’utilisation de ces cookies nécessite votre consentement.

6.1.4 : Les cookies de ciblage : Ces cookies nous servent à cibler quels contenus publicitaires sont susceptibles de vous plaire. Ils peuvent être générés par notre Site, mais aussi par des Sites tiers diffusant des publicités sur la page affichée. L’utilisation de ces cookies nécessite votre consentement. 

6.2 : S’opposer à l’utilisation des cookies

Vous pouvez vous opposer à l’utilisation de cookies. Vous pouvez toujours gérer votre consentement aux cookies utilisés par Cantook en cliquant sur le bouton Cookies en bas à gauche de votre écran. Nous vous informons cependant que le refus de l’utilisation de cookies peut entraîner des problèmes de fonctionnement sur le Site. 

6.3 : Paramétrer votre navigateur internet

Votre navigateur peut également être réglé pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou non. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement.

Nous vous rappelons juste que le réglage est susceptible de modifier les conditions d’accès à nos contenus et services nécessitant l’utilisation de cookies. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes, nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.

Microsoft Internet Explorer :

• Choisissez le menu Outils puis Options Internet.

• Cliquez sur l’icône Confidentialité.

• Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

Mozilla Firefox :

• Allez dans le menu de Mozilla Firefox puis dans Options.

• Cliquez sur l’icône Vie privée.

• Repérez le menu Cookies et sélectionnez les options qui vous conviennent.

Safari :

• Allez dans le menu de Safari, puis dans Préférences.

• Cliquez sur Confidentialité.

• Dans Bloquer les cookies, sélectionnez le niveau souhaité.

Google Chrome :

• Aller dans le menu de Chrome puis dans Paramètres.

• Cliquer sur Afficher les paramètres avancés.

• Dans la section Confidentialité, cliquez sur Paramètres de contenu.

• Dans la section Cookies, sélectionnez les options qui vous conviennent.

7. Autres informations relatives à la protection des données

7.1 : Sécurité et protection des données

La protection des données de nos Utilisateurs et leur sécurité sont notre priorité. Nous mettons en place des mesures techniques et organisationnelles pour assurer la protection maximale de vos données que nous pouvons garantir. Ces mesures ne sont cependant pas infaillibles, et nous ne pouvons pas assurer la sécurité des données que vous envoyez à travers des réseaux se trouvant hors de notre contrôle.

Nous vous appelons à être également très vigilants avec la protection de vos données personnelles. Assurez-vous que l’accès à votre compte et au restant de vos données soit protégé par un mot de passe fort, complexe et unique, et à ne pas le partager. 

7.2 : Modifications de cette politique

Il est possible que nous modifions cette politique, afin qu’elle reste la plus claire et concise possible et afin de l’adapter à de nouvelles lois applicables sur la protection des données personnelles. Si nous modifions cette politique, vous serez informé afin que vous puissiez prendre connaissance des changements mis en place. 

7.3 : En cas de violation de cette politique

Si vous estimez que nous ne traitons pas vos données personnelles selon cette politique ou que nous enfreignons la loi en vigueur en rapport à la collecte, le traitement et la protection de ses données personnelles, vous avez le droit de déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) https://www.cnil.fr . 

7.4 : Nous contacter

Pour toute question relative à la collecte, le traitement et la conservation des données personnelles des Utilisateurs du Site, veuillez nous contacter en utilisant cette adresse courriel : aide@demarque.com.